Mentions légales

La Bretagne Gourmande

Adresse :

37 rue Colbert - Parc d'Activité Pontivy-Sud - C.S. 80116
56304 PONTIVY CEDEX
Tél : 00 ( 33 ) 2 97 25 45 61
Tél : 00 ( 33 ) 2 97 25 01 83

Le site :

Le site en ligne www.bretagnegourmande.net est la propriété exclusive de la Bretagne Gourmande. La navigation sur ce site est soumise à la réglementation en vigueur. Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des coordonnées et adresses e-mail des clients du site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

La déclaration CNIL Dénomination sociale :

La Bretagne Gourmande dont le siége social est au : 37 rue Colbert - Parc d'Activité Pontivy-Sud 56300 Pontivy

Immatriculée au RCS Lorient B 378 174 783
code APE 1072 Z
TVA intracommunautaire FR 42 378 174 783

Responsable de publication : Yves Guillateau

Conception technique et graphique :

SevenWeb

Hébergement du site :

OVH - http://www.ovh.com
2 rue kellerman
59100 Roubaix

Propriété intellectuelle :

La marque Bretagne Gourmande est une marque déposée ainsi que les logos figurant sur le site.

Toute reproduction totale ou partielle des images, de la marque ou des logos, effectuée à partir des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores, n'est pas autorisée sans l’accord de la Bretagne Gourmande.

De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom «La Bretagne Gourmande", le nom des produits ou les logos, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l'accord préalable écrit de Bretagne Gourmande.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

La mise en place d’un lien hypertexte en direction de ce site, en dehors d’une utilisation strictement personnelle, n’est pas autorisée sans l’accord préalable de la société La Bretagne Gourmande.